Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMOFILTER
CODIAC DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
94526658
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROMOFILTER

Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CODIAC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOFILTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIAC DISTRIBUTION domicilié(e) 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 134 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté CODIAC DISTRIBUTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CODIAC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CODIAC ELECTRONIC , DYNAMIE , ECOFILTER , FRIGOFRESH , FILTRAG


CODIAC DISTRIBUTION (SA) - 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France - SIREN 343134862


Sté CODIAC DISTRIBUTION - France


Inscription le 14 septembre 1998 - Rejet total n°261986 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367132 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Tuyaux flexibles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; brosses; matériel de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.